S 60/231/1 Divers, 1975-1982 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 60/231/1
Cote de gestion:RM 287.037
RMS 7/1987.001
Titre:Divers
Dates:1975 - 1982
Période de création:1975 - 1982
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Préavis et remarques pour divers bâtiments privés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):RM 287.037 et RMS 7/1987.001
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=550625
 

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