S 60/190-221 District de Moudon, 1930-1985 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 60/190-221
Titre:District de Moudon
Dates:1930 - 1985
Période de création:1930 - 1985
Niveau:Série
Importance matérielle:59 chemises, 8 boîtes et 2 plans classés à plat

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers d'affaires concernant les communes du district de Moudon. Les communes suivantes ne sont pas représentées: Bussy, Chapelle-sur-Moudon, Chavannes-sur-Moudon, Chesalles-sur-Moudon, Correvon, Cremin, (cotes S 60/192-197 manquantes), Forel-sur-Lucens (cote S 60/201 manquante), Martherenges, Montaubion (cotes S 60/205-206 manquantes), Neyruz (cote S 60/208 manquante), Oulens-sur-Lucens, Peyres-Possens, Prévonloup, Rossenges (cotes S 60/210-213 manquantes), Sarzens (cote S 60/215 manquante), Syens (cote S 60 /217 manquante) et Villars-Mendraz ( cote S 60/220 manquante). Le dossier de Bercher (cote S 60/189) est classé dans le district d'Echallens, entre les cotes S 60/79 et S 60/80.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:La commune de Bercher (District du Gros-de-Vaud dès 2008) est classée sous la cote S 60 189, entre les communes d'Assens et de Bioley-Orjulaz.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=549872
 

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