S 60/132/45 Propriété de l'Hermitage, 1977 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 60/132/45
Cote de gestion:RM 287.034
RMS 7/1987.001
Titre:Propriété de l'Hermitage
Dates:1977
Période de création:1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Oppositions au plan de quartier projeté.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):RM 287.034 et RMS 7/1987.001
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=549640
 

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