SB 212/192 Epalinges; Jouxtens-Mézery, 1960-2008 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 212/192
Titre:Epalinges; Jouxtens-Mézery
Dates:1960-2008
Période de création:1960 - 2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Stu - indivisions; A - N

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
 

Descripteurs

Entrées:  Jouxtens-Mézery (Suisse, VD) (Lieux\J)
  Epalinges (Suisse, VD) (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=536399
 

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