SB 52 H ECRITS DIVERS, 1869.01.01-2004.01.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 52 H
Titre:ECRITS DIVERS
Dates:1869 - 2004
Période de création:01/01/1869 - 31/01/2004
Niveau:Série
Importance matérielle:98 pièces physiques, 14 enveloppes et 1 boîte à fiches

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Série Ha: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=524488
 

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