SB 52 Lb 46 Budget de fonctionnement, 31411 \ - Général (budget, devis de référence, prévisions, commandes, avis d'enregistrement, factures originales, avec attachements, correspondance, subventions fédérales: demande de paiements et demandes de subvention), 2003.01.01-2003.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 52 Lb 46
Titre:Budget de fonctionnement, 31411
- Général (budget, devis de référence, prévisions, commandes, avis d'enregistrement, factures originales, avec attachements, correspondance, subventions fédérales: demande de paiements et demandes de subvention)
Dates:2003
Période de création:01/01/2003 - 31/12/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [facture] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Lausanne (Suisse, VD) - Cathédrale Notre-Dame (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=522290
 

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