SB 52 Lb 44 Budget de fonctionnement, 31411 et 31411.6 \ - Général, crédit 31411 (budget, prévisions, commandes, avis d'enregistrement, factures originales, avec attachements, correspondance) \ - Général, mobilier, beffroi, massif occidental, crédit 31411.6, demande de subvention (factures origina

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 52 Cathédrale de Lausanne, 1763.01.01-2015.12.31 (Fonds)
      - SB 52 L COMPTABILITE, 1828.01.01-2005.12.31 (Série)
        
        SB 52 Lb Factures, 1895.01.01-2005.12.31 (Sous-série)
        
        $SB 52 Lb 43 a-b Budget de fonctionnement, 31411 et 31411.6 \ - Général, crédit 31411 (factures originales, avec attachements) \ - Général, mobilier, beffroi, portail peint, crédit 31411.6, demande de subvention (factures originales et doubles, avec attachements), 2000.01.01-2000.12.31 (Dossier)$ SB 52 Lb 43 a-b Budget de fonctionnement, 31411 et 31411.6 \ - Général, crédit 31411 (factures originales, avec attachements) \ - Général, mobilier, beffroi, portail peint, crédit 31411.6, demande de subvention (factures originales et doubles, avec attachements), 2000.01.01-2000.12.31 (Dossier)
        $SB 52 Lb 44 Budget de fonctionnement, 31411 et 31411.6 \ - Général, crédit 31411 (budget, prévisions, commandes, avis d'enregistrement, factures originales, avec attachements, correspondance) \ - Général, mobilier, beffroi, massif occidental, crédit 31411.6, demande de subvention (factures origina$ SB 52 Lb 44 Budget de fonctionnement, 31411 et 31411.6 \ - Général, crédit 31411 (budget, prévisions, commandes, avis d'enregistrement, factures originales, avec attachements, correspondance) \ - Général, mobilier, beffroi, massif occidental, crédit 31411.6, demande de subvention (factures origina
        $SB 52 Lb 45 Budget de fonctionnement, 31411 \ - Général (budget, devis de référence, prévisions, commandes, avis d'enregistrement, factures originales, avec attachements, correspondance, subventions fédérales: demande de paiements et demandes de subvention), 2002.01.01-2002.12.31 (Dossier)$ SB 52 Lb 45 Budget de fonctionnement, 31411 \ - Général (budget, devis de référence, prévisions, commandes, avis d'enregistrement, factures originales, avec attachements, correspondance, subventions fédérales: demande de paiements et demandes de subvention), 2002.01.01-2002.12.31 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	SB 52 Lb 44
Titre:	Budget de fonctionnement, 31411 et 31411.6 - Général, crédit 31411 (budget, prévisions, commandes, avis d'enregistrement, factures originales, avec attachements, correspondance) - Général, mobilier, beffroi, massif occidental, crédit 31411.6, demande de subvention (factures originales et doubles, avec attachements)
Dates:	2001
Période de création:	01/01/2001 - 31/12/2001
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	2 reliures pour documents perforés dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français