SB 52 Lb 42 Budget de fonctionnement, 31411.6 \ - Général, mobilier, beffroi, portail peint, crédit 31411.6, demande de subvention (factures originales, avec attachements), 1999.01.01-1999.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 52 Cathédrale de Lausanne, 1763.01.01-2015.12.31 (Fonds)
      - SB 52 L COMPTABILITE, 1828.01.01-2005.12.31 (Série)
        
        SB 52 Lb Factures, 1895.01.01-2005.12.31 (Sous-série)
        
        $SB 52 Lb 41 Crédit de relance, 406 \ Tourelle nord de la nef, crédit de relance: factures \ Voir dossier relance en SB 52 Dc 4 (sauf le point 10 = factures), 1998.01.01-1999.12.31 (Dossier)$ SB 52 Lb 41 Crédit de relance, 406 \ Tourelle nord de la nef, crédit de relance: factures \ Voir dossier relance en SB 52 Dc 4 (sauf le point 10 = factures), 1998.01.01-1999.12.31 (Dossier)
        $SB 52 Lb 42 Budget de fonctionnement, 31411.6 \ - Général, mobilier, beffroi, portail peint, crédit 31411.6, demande de subvention (factures originales, avec attachements), 1999.01.01-1999.12.31 (Dossier)$ SB 52 Lb 42 Budget de fonctionnement, 31411.6 \ - Général, mobilier, beffroi, portail peint, crédit 31411.6, demande de subvention (factures originales, avec attachements), 1999.01.01-1999.12.31 (Dossier)
        $SB 52 Lb 43 a-b Budget de fonctionnement, 31411 et 31411.6 \ - Général, crédit 31411 (factures originales, avec attachements) \ - Général, mobilier, beffroi, portail peint, crédit 31411.6, demande de subvention (factures originales et doubles, avec attachements), 2000.01.01-2000.12.31 (Dossier)$ SB 52 Lb 43 a-b Budget de fonctionnement, 31411 et 31411.6 \ - Général, crédit 31411 (factures originales, avec attachements) \ - Général, mobilier, beffroi, portail peint, crédit 31411.6, demande de subvention (factures originales et doubles, avec attachements), 2000.01.01-2000.12.31 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	SB 52 Lb 42
Titre:	Budget de fonctionnement, 31411.6 - Général, mobilier, beffroi, portail peint, crédit 31411.6, demande de subvention (factures originales, avec attachements)
Dates:	1999
Période de création:	01/01/1999 - 31/12/1999
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français