SB 52 Lb 38 a-b Crédit ordinaire, 31411.222 et 31411.6 \ - Général, y compris subventions fédérales, portail peint et tourelle sud (dossier de photocopies et doubles, avec attachements de C. Amsler; classement par CFC. Factures originales non reçues du SB) \ - Demande de subventions fédérales (pho

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 52 Cathédrale de Lausanne, 1763.01.01-2015.12.31 (Fonds)
      - SB 52 L COMPTABILITE, 1828.01.01-2005.12.31 (Série)
        
        SB 52 Lb Factures, 1895.01.01-2005.12.31 (Sous-série)
        
        $SB 52 Lb 37 Crédit ordinaire, 31411.222 \ - Général, y compris subventions fédérales, portail peint et tourelle sud (dossier de photocopies et doubles, avec attachements de C. Amsler; classement par CFC. Factures originales non reçues du SB), 1996.01.01-1996.12.31 (Dossier)$ SB 52 Lb 37 Crédit ordinaire, 31411.222 \ - Général, y compris subventions fédérales, portail peint et tourelle sud (dossier de photocopies et doubles, avec attachements de C. Amsler; classement par CFC. Factures originales non reçues du SB), 1996.01.01-1996.12.31 (Dossier)
        $SB 52 Lb 38 a-b Crédit ordinaire, 31411.222 et 31411.6 \ - Général, y compris subventions fédérales, portail peint et tourelle sud (dossier de photocopies et doubles, avec attachements de C. Amsler; classement par CFC. Factures originales non reçues du SB) \ - Demande de subventions fédérales (pho$ SB 52 Lb 38 a-b Crédit ordinaire, 31411.222 et 31411.6 \ - Général, y compris subventions fédérales, portail peint et tourelle sud (dossier de photocopies et doubles, avec attachements de C. Amsler; classement par CFC. Factures originales non reçues du SB) \ - Demande de subventions fédérales (pho
        $SB 52 Lb 39 Crédit ordinaire, 31411 \ - Dossier intitulé "Budget de fonctionnement,1999", mais comportant aussi des factures à partir de fin 1997 (factures originales; classement SB par affaire), 1997.01.01-1999.12.31 (Dossier)$ SB 52 Lb 39 Crédit ordinaire, 31411 \ - Dossier intitulé "Budget de fonctionnement,1999", mais comportant aussi des factures à partir de fin 1997 (factures originales; classement SB par affaire), 1997.01.01-1999.12.31 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	SB 52 Lb 38 a-b
Titre:	Crédit ordinaire, 31411.222 et 31411.6 - Général, y compris subventions fédérales, portail peint et tourelle sud (dossier de photocopies et doubles, avec attachements de C. Amsler; classement par CFC. Factures originales non reçues du SB) - Demande de subventions fédérales (photocopies et doubles, avec attachements)
Dates:	1997
Période de création:	01/01/1997 - 31/12/1997
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	2 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français