SB 52 Lb 16 Budget ordinaire, crédit 612 \ - Subventions fédérales \ - Subventions fédérales, doubles avec attachements \ - Non subventionnables (restauration) et entretien (janvier-juin, juillet-décembre) \ - Journal des factures, entretien et décompte par affaire, 1976.01.01-1976.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 52 Cathédrale de Lausanne, 1763.01.01-2015.12.31 (Fonds)
      - SB 52 L COMPTABILITE, 1828.01.01-2005.12.31 (Série)
        
        SB 52 Lb Factures, 1895.01.01-2005.12.31 (Sous-série)
        
        $SB 52 Lb 15 Budget ordinaire, crédit 612 \ - Subventions fédérales \ - Subventions fédérales, doubles avec attachements \ - Non subventionnables (restauration) et entretien (janvier-mai, juin-juillet, août-décembre) \ - Attachements détachés des factures et journal des paiements, 1975.01.01-1975.1$ SB 52 Lb 15 Budget ordinaire, crédit 612 \ - Subventions fédérales \ - Subventions fédérales, doubles avec attachements \ - Non subventionnables (restauration) et entretien (janvier-mai, juin-juillet, août-décembre) \ - Attachements détachés des factures et journal des paiements, 1975.01.01-1975.1
        $SB 52 Lb 16 Budget ordinaire, crédit 612 \ - Subventions fédérales \ - Subventions fédérales, doubles avec attachements \ - Non subventionnables (restauration) et entretien (janvier-juin, juillet-décembre) \ - Journal des factures, entretien et décompte par affaire, 1976.01.01-1976.12.31 (Dossier)$ SB 52 Lb 16 Budget ordinaire, crédit 612 \ - Subventions fédérales \ - Subventions fédérales, doubles avec attachements \ - Non subventionnables (restauration) et entretien (janvier-juin, juillet-décembre) \ - Journal des factures, entretien et décompte par affaire, 1976.01.01-1976.12.31 (Dossier)
        $SB 52 Lb 17 Budget ordinaire, crédit 612 \ - Subventions fédérales \ - Subventions fédérales, doubles avec attachements \ - Subventions fédérales, ancien dossier \ - Non subventionnables et entretien, 1977.01.01-1977.12.31 (Dossier)$ SB 52 Lb 17 Budget ordinaire, crédit 612 \ - Subventions fédérales \ - Subventions fédérales, doubles avec attachements \ - Subventions fédérales, ancien dossier \ - Non subventionnables et entretien, 1977.01.01-1977.12.31 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	SB 52 Lb 16
Titre:	Budget ordinaire, crédit 612 - Subventions fédérales - Subventions fédérales, doubles avec attachements - Non subventionnables (restauration) et entretien (janvier-juin, juillet-décembre) - Journal des factures, entretien et décompte par affaire
Dates:	1976
Période de création:	01/01/1976 - 31/12/1976
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	2 reliures pour documents perforés et 3 enveloppes dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:	Français