SB 52 La Devis, soumissions, 1828.01.01-1995.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 52 La
Titre:Devis, soumissions
Dates:1828-1990
Période de création:01/01/1828 - 31/12/1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:40 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=522203
 

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