SB 52 I 1/10 "Demande d'autorisation pour l'utilisation de la cathédrale (selon règlement d'utilisation de la cathédrale par des particuliers, adopté par la Conseil d'Etat le 3 septembre 1997)", 1997.09 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 52 I 1/10
Titre:"Demande d'autorisation pour l'utilisation de la cathédrale (selon règlement d'utilisation de la cathédrale par des particuliers, adopté par la Conseil d'Etat le 3 septembre 1997)"
Dates:09.1997
Période de création:09/1997
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Auteur(s): VAUD. DEPARTEMENT DE L'INTERIEUR

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. DEPARTEMENT DE L'INTERIEUR (1998-2013) (Personnes\V)
  location (Matières\L)
  Lausanne (Suisse, VD) - Cathédrale Notre-Dame (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=521693
 

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