Bf 14 quinquies Plaid général et coutume de la Cité et Bailliage de Lausanne, 1613 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bf 14 quinquies
Cotes anciennes:S 175/1
Titre:Plaid général et coutume de la Cité et Bailliage de Lausanne
Dates:1613
Période de création:1613
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contexte

Historique archivistique:Exemplaire en provenance du Tribunal d'appel/Tribunal cantonal. Don du 9 mars 1991 par l'intermédiaire de Georges Rapp.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:En annexe : Collection du précis de divers mandats, règlements et arrêts concernant Lausanne et les endroits qui sont sous le plaid général. Copie manuscrite, 179 p. + 21 p.
Répertoire au début du volume.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=514417
 

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