Bf 14 quater Le coutumier, c'est-à-dire les lois, statuts et coutumes de la Ville, Cité et Bailliage de Lausanne, [] présenté à LLEE de Berne le 20 avril 1613, 1613.01.01-1800.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bf 14 quater
Titre:Le coutumier, c'est-à-dire les lois, statuts et coutumes de la Ville, Cité et Bailliage de Lausanne, [] présenté à LLEE de Berne le 20 avril 1613
Dates:1613. Copie du XVIIIe siècle
Période de création:01/01/1613 - 31/12/1800
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contexte

Historique archivistique:Don d'Olivier Dessemontet, le 29 janvier 1979.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Répertoire en fin de volume.
Copie manuscrite ayant appartenu à Nicolas Henry d'Oleire, justicier d'Avenches.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=511673
 

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