SB 145/1-13 Mobilisation, 1933.01.01-2001.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 145/1-13
Titre:Mobilisation
Dates:1933-2001
Période de création:01/01/1933 - 31/12/2001
Niveau:Série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. Sauf SB 145/12, délai de protection spécial (art. 12 al. 4 Larch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=513689
 

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