Bg 37 Poursuites engagées contre divers débiteurs de censes et autres créances, rière le bailliage d'Avenches. Signé de diverses personnes: Emmanuel Groz (Gross), Abraham Gaccon, etc., 1658.01.01-1661.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bg 37
Titre:Poursuites engagées contre divers débiteurs de censes et autres créances, rière le bailliage d'Avenches. Signé de diverses personnes: Emmanuel Groz (Gross), Abraham Gaccon, etc.
Dates:1658-1661
Période de création:01/01/1658 - 31/12/1661
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier

Zone du contexte

Historique archivistique:Provient des terriers d'Avenches.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  procédure civile (Matières\P)
  Avenches (Suisse, VD) (Lieux\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=513177
 

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