Bh 1 Correspondance baillivale. Affaires judiciaires, civiles et criminelles en général. Procédures. Appels. Citations. Droits de juridiction. Poursuites. Liquidations. Consistoires. Mariages, etc. Enfants. Législations criminelles. Tortures. Aspirants au brevet d'avocat. Titulature des châtelains

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bh 1
Titre:Correspondance baillivale. Affaires judiciaires, civiles et criminelles en général. Procédures. Appels. Citations. Droits de juridiction. Poursuites. Liquidations. Consistoires. Mariages, etc. Enfants. Législations criminelles. Tortures. Aspirants au brevet d'avocat. Titulature des châtelains. Présents aux juges. Ouverture des testaments.
Dates:1524-1798
Période de création:1524 - 1798
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Lausanne (Suisse, VD) (Lieux\L)
  Correspondance baillivale / Berne (Matières\C)
  [correspondance baillivale] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=510205
 

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