K XVIII k 135 Hypothèques de la commune d'Etoy, 1803.01.01-1816.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII k 135
Titre:Hypothèques de la commune d'Etoy
Dates:1803-1816
Période de création:01/01/1803 - 31/12/1816
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=497257
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises