K XVIII f 201 Main-courante du Tribunal, 1800.01.01-1800.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII f 201
Titre:Main-courante du Tribunal
Dates:28.02.1800 - 21.03.1800
Période de création:01/01/1800 - 31/12/1800
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:N° 14.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=496182
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises