K XVIII d 894 Causes civiles, 1802.11.11-1803.12.12 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII d 894
Titre:Causes civiles
Dates:11.11.1802 - 12.12.1803
Période de création:11/11/1802 - 12/12/1803
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre No 9 (avec répertoire).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=494582
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises