K XVIII d 137 Tribunal de police, 1905.03.01-1908.12.09 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII d 137
Titre:Tribunal de police
Dates:01.03.1905 - 09.12.1908
Période de création:01/03/1905 - 09/12/1908
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre No 16 (avec répertoire).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493817
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises