K XVIII d 81 Causes de moeurs, 1822.02.14-1829.04.02 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII d 81
Titre:Causes de moeurs
Dates:14.02.1822 - 02.04.1829
Période de création:14/02/1822 - 02/04/1829
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre No 6 (avec répertoire).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493755
 

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