SB 251/263 Vol. 10. Nos de présentation : 18563-19424, 1932.04.21-1934.09.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 251/263
Titre:Vol. 10. Nos de présentation : 18563-19424
Dates:1932-1934
Période de création:21/04/1932 - 07/09/1934
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493596
 

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