SB 251/255 Vol. 2. Nos de présentation : 10521-11481, 1914.11.26-1916.09.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 251/255
Titre:Vol. 2. Nos de présentation : 10521-11481
Dates:1914-1916
Période de création:26/11/1914 - 04/09/1916
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493588
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises