SB 251/247 Vol. 5. Nos de présentation : 5351-6486, 1906.02.07-1908.06.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 251/247
Titre:Vol. 5. Nos de présentation : 5351-6486
Dates:1906-1908
Période de création:07/02/1906 - 05/06/1908
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493579
 

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