SB 251/192 Vol. 1. Nos de présentation : 8939-12576, 1912.01.15-1919.12.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 251/192
Titre:Vol. 1. Nos de présentation : 8939-12576
Dates:1912-1919
Période de création:15/01/1912 - 30/12/1919
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493532
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises