SB 251/94 Vol. 20. Nos de présentation : 35184-35607, 1969.06.23-1970.03.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 251/94
Titre:Vol. 20. Nos de présentation : 35184-35607
Dates:1969-1970
Période de création:23/06/1969 - 12/03/1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493441
 

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