SB 251/31 Vol. 19. Nos de présentation : 20701-21328, 1938.08.20-1940.05.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 251/31
Titre:Vol. 19. Nos de présentation : 20701-21328
Dates:1938-1940
Période de création:20/08/1938 - 18/05/1940
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493378
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises