SB 249/312-318 Commune de Valeyres-sous-Ursins, 1880.01.09-1960.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 249/312-318
Titre:Commune de Valeyres-sous-Ursins
Dates:1880-1960
Période de création:09/01/1880 - 31/12/1960
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:7 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Valeyres-sous-Ursins (Suisse, VD) (Lieux\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493163
 

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