SB 249/253 Commune d'Essert-sous-Champvent, 1949.02.24-1950.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 249/253
Titre:Commune d'Essert-sous-Champvent
Dates:1949-1950
Période de création:24/02/1949 - 31/12/1950
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Essert-sous-Champvent (Suisse, VD) (Lieux\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493113
 

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