SB 248/219-221 Réunion parcellaire - L'Auberson, 1958.06.20-1970.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 248/219-221
Titre:Réunion parcellaire - L'Auberson
Dates:1958-1970
Période de création:20/06/1958 - 31/12/1970
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  cadastre transitoire (Matières\C)
  L'Auberson (Suisse, VD) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493052
 

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