SB 248/198-200 Commune de Novalles, 1876.01.01-1948.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 248/198-200
Titre:Commune de Novalles
Dates:1876-1948
Période de création:01/01/1876 - 31/12/1948
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 registres et 1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Novalles (Suisse, VD) (Lieux\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=493038
 

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