K XVIII a 108-110 Titres produits au Tribunal, 1501.01.01-1800.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XVIII a 108-110
Titre:Titres produits au Tribunal
Dates:XVIe-XVIIIe siècle
Période de création:01/01/1501 - 31/12/1800
Niveau:Série

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit de reconnaissances, actes notariés et autres titres produits au Tribunal, reliés dans de minces onglets.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Aigle (Suisse, district, VD) (Lieux\A)
  reconnaissance (Matières\R)
  [acte notarié] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=492708
 

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