SB 243/65 Groupe thématique "Economie-infrastructures-environnement", 1999.03 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 243/65
Titre:Groupe thématique "Economie-infrastructures-environnement"
Dates:Mars 1999
Période de création:03/1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux divers, liste des propositions au terme de la 2e séance, fiches de proposition d'économie ou de recettes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier; Photocopie
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=492129
 

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