SB 243/54 Procès-verbaux du Comité stratégique (COST), propositions au Conseil d'Etat et crédits supplémentaires, séminaire à Crêt-Bérard, courriers divers, mise au concours, données générales sur la situation des transports en Suisse, 1997-2002 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 243/54
Titre:Procès-verbaux du Comité stratégique (COST), propositions au Conseil d'Etat et crédits supplémentaires, séminaire à Crêt-Bérard, courriers divers, mise au concours, données générales sur la situation des transports en Suisse
Dates:1997-2002
Période de création:1997 - 2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier; Photocopie
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=491895
 

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