PP 586/169 Année 1991, 1991.02.21-1991.03.20 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 586/169
Titre:Année 1991
Dates:21 février - 20 mars 1991
Période de création:21/02/1991 - 20/03/1991
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:"Liste de présence aux séances des organes du CRIA pour la 9e période: 1990-93"=composition des organes du CRIA sur la période, "Tarif d'abonnement 1991", "UCPL: Journal des consommateurs POSITION DU CRIA", Convocation aux 25 ans de service de Philippe Golay au service du CRIA, Avis de droit de Me Yves Hofstetter concernant les organes du CRIA et les rapports qu'ils doivent entretenir entre eux, Avis de droit de Me Yves Hofstetter concernant l'élection du président du CRIA, Avis de droit de Me Yves Hofstetter concernant les caractéristiques d'association d'utilité publique et d'intérêt public, Note: "Quel CRIA sur le plan juridique", "Adaptation des contributions ordinaires des membres au 01.01.92". Note: "Faut-il taire, faut-il dire (seulement) ce qui convient, faut-il subir, faut-il faire selon nos règles", Lancement d'un nouveau service rédactionnel: "Vivre", Projet d'un nouveau texte de présentation du CRIA (adopté le 12.03.91), "Mieux connaître, mieux comprendre car mieux informé"=liste des tarifs abonnements CRIA.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=487872
 

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