SB 243/20 Procès-verbaux et annexes, 1997-1998 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 243/20
Titre:Procès-verbaux et annexes
Dates:1997-1998
Période de création:1997 - 1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Séances du projet DUPLO, ainsi que les ordres du jour.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier; Photocopie
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=487707
 

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