SB 245/254-255 Onglet III: État de réinscriptions des hypothèques de Lucens, 1891.10.27-1955.07.25 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/254-255
Titre:Onglet III: État de réinscriptions des hypothèques de Lucens
Dates:1891-1955
Période de création:27/10/1891 - 25/07/1955
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Du no 54420 au 84504, soit 2 classeurs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=487229
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises