SB 243/2 Divers départements, 1996-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 243/2
Titre:Divers départements
Dates:8 août 1996- 30 avril 1997
Période de création:1996 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des budgets 1998: Département des travaux publics, de l'aménagement et des transports (DTPAT), Département de l'instruction publique et des cultes (DIPC), Département de la justice, de la police et des affaires militaires (DJPAM), Département de l'intérieur et de la santé publique (DISP), Département de la prévoyance sociale et des assurances (DPSA).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier; Photocopie
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=486854
 

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