SC 191/226/15265 Fondation de prévoyance en faveur du personnel de la Bil Banque internationale à Luxembourg (Suisse) S.A. et de ses société affiliées, 1986.01.01-1998.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 191/226/15265
Titre:Fondation de prévoyance en faveur du personnel de la Bil Banque internationale à Luxembourg (Suisse) S.A. et de ses société affiliées
Dates:1986 - 1998
Période de création:01/01/1986 - 31/12/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nature juridique : fondation

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (en raison de la nature des documents)
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=480302
 

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