SC 185/26/5/96 Confrérie des eaux de Luan, 1977.01.01-1996.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 185/26/5/96
Titre:Confrérie des eaux de Luan
Dates:1977 - 1996
Période de création:01/01/1977 - 31/12/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nature juridique : société coopérative

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (en raison de la nature des documents)
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=474353
 

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