SB 245/62 Vol. 37. Nos de présentation : 47598-48359, 1934.07.14-1935.06.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/62
Titre:Vol. 37. Nos de présentation : 47598-48359
Dates:1934-1935
Période de création:14/07/1934 - 21/06/1935
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=470166
 

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