SB 245/53 Vol. 28. Nos de présentation : 40691-41452, 1928.01.04-1928.06.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/53
Titre:Vol. 28. Nos de présentation : 40691-41452
Dates:1928
Période de création:04/01/1928 - 27/06/1928
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=470157
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises