SB 245/40 Vol. 15. Nos de présentation : 30896-31567, 1920.04.08-1920.12.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/40
Titre:Vol. 15. Nos de présentation : 30896-31567
Dates:1920
Période de création:08/04/1920 - 07/12/1920
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=470144
 

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