SB 245/284-293 Registres des émoluments, 1902.04.15-1951.10.24 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 245/284-293
Titre:Registres des émoluments
Dates:1902-1951
Période de création:15/04/1902 - 24/10/1951
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:10 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  émolument (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=468982
 

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