SB 244/790 Contrôle des charges et hypothèques, 1890.09.01-1898.02.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 244/790
Titre:Contrôle des charges et hypothèques
Dates:1890-1898
Période de création:01/09/1890 - 25/02/1898
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nos 7227 au 18668 et nos 6498 au 19775. Soit, 1 livre no 1.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=468069
 

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