K IX 204/137 "Rapport de la majorité de la Commission du Grand Conseil chargée d'examiner le projet de convention entre les Etats de Vaud, Valais et Genève, relative aux abords du Simplon. Cette majorité se compose de MM. Eytel, Thury, Audemars et Burnand", Lausanne, 17 p., 1864.01.01-1864.12.31 (

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K IX 204/137
Titre:"Rapport de la majorité de la Commission du Grand Conseil chargée d'examiner le projet de convention entre les Etats de Vaud, Valais et Genève, relative aux abords du Simplon. Cette majorité se compose de MM. Eytel, Thury, Audemars et Burnand", Lausanne, 17 p.
Dates:1864
Période de création:01/01/1864 - 31/12/1864
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 fascicule

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K IX 204/44 B.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=464414
 

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