K IX 204/138/1-2 "Exposé des motifs du projet de décret relatif à la convention entre les cantons de Vaud, du Valais et de Genève au sujet des abords du Simplon", Lausanne, 34 p. + 12 p., 1864.08.01-1864.08.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K IX 204/138/1-2
Titre:"Exposé des motifs du projet de décret relatif à la convention entre les cantons de Vaud, du Valais et de Genève au sujet des abords du Simplon", Lausanne, 34 p. + 12 p.
Dates:Août 1864
Période de création:01/08/1864 - 31/08/1864
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 fascicules

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2 fascicules identiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=464415
 

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