SB 80/14 0-Z., 1981.01.01-1993.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 80/14
Cotes anciennes:Cote(s) de l'Ecole normale de Lausanne: (101).
Titre:0-Z.
Dates:1981-1993
Période de création:01/01/1981 - 31/12/1993
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=444847
 

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