SB 97/69 Dossier général / Exposé des motifs et projet de décret (EMPD), 1961-1976 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 97/69
Titre:Dossier général / Exposé des motifs et projet de décret (EMPD)
Dates:1961-1976
Période de création:1961 - 1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossier général (1968-1969 ; 1970-1971 ; 1972-1974).
- EMPD pour la réalisation des travaux d'infrastructure (1970-1974).
- EMPD pour le financement des frais propres du maître de l'ouvrage (1974).
- EMPD pour le financement de la suite des études (1971).
- Divers EMPD et décrets (1961-1963; 1965-1969).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=442730
 

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